DROITS D'AUTEUR

IMPORTANT

L’artiste ne cède aucun de ses droits d’auteur, étant entendu qu’une cession ou une licence de droit d’auteur doit être constatée dans un contrat distinct. Par conséquent l’artiste demeure le titulaire de tous ses droits d’auteur, y inclus du droit de reproduire l’œuvre sous toutes formes et selon tous procédés, ainsi que du droit de communiquer publiquement l’œuvre sous une forme non matérielle et ce, pour tous pays et pour la durée du droit d’auteur.

 

Nonobstant ce qui précède, l’acquéreur est le propriétaire de plein droit de l’œuvre physique.

 

Également, l’acquéreur peut reproduire par procédé photographique l’œuvre à des fins d’archives personnelles et pour fins d’assurance. Il est également permis que l'acquéreur publie des photos de l'œuvre tel que l'original sur ses réseaux sociaux à condition que soit mentionné le nom de l'artiste.